Saint Christ Briost

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  • DELIBERATIONS
    • Délibérations de la séance du 12 mai 2025
      • Vente des lots de la Cranière
      • Décision modificative du budget annexe 2025
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      • Fongibilité des crédits du Budget Annexe
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    • Délibérations de la séance du 10 avril 2025
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      • Fiscalité Directe Locale 2025
      • Subventions allouées en 2025
      • Création de poste
    • Délibérations de la séance du 9 janvier 2025
      • Vente de la parcelle AB72 au 54 rue du Canton des Vignes
      • Vente du lot n°12 de la Cranière
      • Participation au coût du voyage des collégiens Nesle
    • Délibérations de la séance du 20 novembre 2024
      • Embellissement d’un poste électrique rue de l’église
      • Avenant à la convention de transmission des actes par voie dématérialisée
    • Délibérations de la séance du 21 octobre 2024
      • Décision modificative du BP -travaux de voirie
      • Décision modificative du BA -travaux de voirie
      • Liquidation des dépenses d’investissement
      • Changement de la porte d’entrée du logement au 15 rue des Etangs
      • Révision du loyer du logement au 15 rue des Etangs
      • Prix de vente des terrains du lotissement
    • Délibérations de la séance du 18 juillet 2024
      • Création d’un poste d’agent recenseur
      • Modification de la délibération n°13/280324 portant sur les travaux d’éclairage public rue du canton des vignes, place de Briost et rue du Tordoir effectués par le TE80
      • Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes de Saint Christ Briost
      • Avis communal sur le PLUi arrêté par la CCES
    • Délibération de la séance du 20 juin 2024
      • Renouvellement de l’adhésion au service de missions temporaires du CDG80
    • Délibérations de la séance du 30 avril 2024
      • Choix des entreprises du marché public la Cranière
      • Fonds de concours de la CCES sur projet de voirie
      • Liste des dépenses imputées au compte 623
      • Renouvellement de la convention avec le CDG pour l’adhésion au service de médecine préventive
      • Souscription d’un prêt avance de tva et subventions
      • Autorisation lignes de trésorerie
      • Changement de nom de la FDE
    • Délibérations de la séance du 28 mars 2024
      • Approbation du compte de gestion 2023 de Saint Christ Briost
      • Approbation du compte administratif 2023 de Saint Christ Briost
      • Affectation du résultat d’exercice 2023 de Saint Christ Briost
      • Subventions communales versées en 2024
      • Fiscalité Directe Locale 2024
      • Budget Primitif 2024 de Saint Christ Briost
      • Fongibilité des crédits 2024 de Saint Christ Briost
      • Approbation du compte de gestion 2023 de la Cranière
      • Approbation du compte administratif 2023 de la Cranière
      • Affectation du résultat 2023 de la Cranière
      • Budget Primitif 2024 de la Cranière
      • Fongibilité des crédits 2024 de la Cranière
      • Travaux d’éclairage public 2024 par la FDE80
      • Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
    • Délibérations de la séance du 5 février 2024
      • FAC 2022-2024- Isolation de la mairie et changement mode de chauffage commun aux bâtiments
      • Fonds Vert – Isolation de la mairie et changement du mode de chauffage commun aux bâtiments
      • Acquisition de plein droit d’un bien vacant sans maître
      • Absence de proposition ZAEnR
    • Délibérations de la séance du 13 décembre 2023
      • Décision modificative du budget
      • Don au Pas-de-Calais
      • Seuil des créances admises en non-valeur par arrêté du maire
      • Modification de la régie unique de la commune
      • Diagnostic sanitaire et architectural de la Chapelle Notre-Dame
      • Installation d’un banc rouge pour soutenir la lutte contre les violences faites aux femmes
    • Délibérations de la séance du 19 octobre 2023
      • Modification du RIFSEEP
      • Evaluation des parcelles expropriées par le CSNE
      • Annulation de la création de l’impasse de la Chapelle
    • Délibérations de la séance du 31 août 2023
      • Création d’un poste non permanent à temps complet
      • FAC 2022-2024 – Tvx de toiture du logement communal
      • DETR 2024 – Isolation des classes
      • Fonds Vert – Isolation des classes de maternelle
      • FAC 2022-2024 – Isolation des classes de maternelle
      • Durée d’amortissement par nature de bien (article 204)
      • Décision modificative du budget – virement entre sections
      • Fonds de concours de la CCES – Isolation des classes de maternelle
    • Délibérations de la séance du 6 juillet 2023
      • Archivage des documents de la commune par la CCES
      • Viabilisation et divisions cadastrales des 12 lots de la Cranière
      • Création et modification des voies communales
      • Formation au permis B pour les agents titulaires
      • Modification des chemins ruraux
      • Création d’un compte de dépôt au Trésor
      • Renouvellement du bail du Lot n°32
    • Délibérations de la séance du 3 mai 2023
      • Avant projet « La Cranière » par la Sté VERDI
      • Fonds de concours CCES-Travaux église
  • PROCES VERBAUX
    • Réunion du 15 avril 2025
    • Réunion du 10 avril 2025
    • Réunion du 9 janvier 2025
    • Réunion du 20 novembre 2024
    • Réunion du 21 octobre 2024
    • Réunion du 12 septembre 2024
    • Réunion du 18 juillet 2024
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Budget Primitif 2024 de Saint Christ Briost

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